1782-91 Affranchis

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Les Affranchissements de Chamoux à la fin du XVIIIe siècle

Après un premier essai raté, Charles-Emmanuel, Roi de Sardaigne lance une nouvelle offensive pour l'affranchissement de ses sujets savoyards; en effet "la taillabililé personnelle qui subsiste dans notre duché de Savoie, sous des règles et dénominations différentes, [a] toujours été regardée comme contraire au bien public, tant par l'inégalité odieuse qu'elle met dans l'état personnel de nos sujets que par les divers inconvénients qu'elle produit".
Les seigneurs possesseurs de fiefs sont donc pressés d'abandonner leurs pouvoirs, mais... contre remboursement.
Une série de documents d'époque, réflexions préliminaires, avis et enfin édits, a été réunie par Max Bruchet en 1908 dans L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793).

Cet auteur a aussi relevé commune par commune et propriétaire par propriétaire, le montant des remboursements.

On mesurera le poids de Joseph d'Albert, le seigneur d'un fief qui couvrait encore Chamoux, Montendry, Montgilbert. Mais il avait aussi pouvoir sur Aiguebelle, Aiton, Bonvillaret, Rendens,

"Joseph d'Albert, seigneur de Chamoux et de Montgilbert.

- pour Aiguebelle, 290 l. (1792, 20 avril, Arnaud n., X 1792, vol. 2, fol. 802).*
- pour Aiton, 630 l. (1792, 23 avril. Arnaud n., X 1792, vol. 2, fol. 802)
- pour Bonvillaret, 1200 l. (1792, 23 avril, Arnaud n., X. 1792, vol. 2, fol. 802)
- pour Chamoux, 13.800 l. (1786, 17 juin, Arnaud n., A 58 fol. 200).
- pour Montendry, 7000 l. (1790, 11 décembre, Léger n., X. 1791, vol.1 fol.2/15)
- pour Montgilbert, 2.900 l. (1787, 3 septembre, Léger n., A 60 fol. 1.33).
- pour Rendens, 20 l. (1792, 23 avril, Arnaud n., X 1792, vol. 2,fol. 803).

Joseph d'Albert était donc un seigneur à qui plusieurs communes devaient la taille.
Mais d'autre part, était-il le seul, pour Chamoux? Eh non ! Couramment, plusieurs seigneurs avaient pouvoir sur les habitants d'une même Commune.

Voici le relevé des remboursements négociés par les Communiers de Chamoux pour obtenir leur affranchissement:

CHAMOUX (Savoie).

— Bertrand de Gilly et Bertrand de Chamousset 200 l. (1782, 16 octobre, Arnaud n., B).
Albert seigneur de Chamoux 13.800 l. (1786, 17 juin, Arnaud n., A 58 fol. 200).
— Le Blanc (Gouverneur de Miolans) 200 l. (1786, 15 juillet. Arnaud n., A 58 fol. 261).
— Mellarède comte du Bettonnet 790 l. (1787, 9 mars. Arnaud n.. A. 58 fol. 266).
 

En 1791, cette communauté devait encore 6.000 l. aux seigneurs des fiefs affranchis et il y avait encore cinq petits fiels à affranchir (C). — Total 14.990 l. Remboursements au 15 août 1791, 9.004 l. (T)."

Recherche et transcription A.Dh.


Source :
L'abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793) , en ligne sur Gallica.fr
Documents publ. par Max Bruchet - Éditeur : Impr. Hérisson frères (Annecy) Édition :  1908


Note :
* entre parenthèses, la date du contrat d'affranchissement, le nom du notaire et les références de l'acte