Épuration des eaux

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Assainissement

Depuis 2018, la Communauté de Communes Coeur de Savoie  a succédé au SIVU d'Assainissement de la Vallée du Gelon. Elle est compétente sur l'assainissement collectif et non collectif.

Assainissement collectif
Les eaux usées domestiques et industrielles sont collectées et acheminées vers une station d'épuration pour un traitement avant rejet en milieu naturel. Pour cela, la Communauté de Communes engage des études, programme des travaux, suit des chantiers gère la facturation des abonnés.

Assainissement non collectif
La Communauté de Communes Coeur de Savoie possède également la compétence pour exercer le contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif et assurer le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) :

- Contrôle de conception des installations neuves ou réhabilitées
- Contrôle de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées
- Premier contrôle de fonctionnement des anciennes installations
- Contrôle périodique de bon fonctionnement

La Communauté de Communes Coeur de Savoie exerce la compétence "Animation des opérations de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif". Cette compétence permet aux propriétaires d'obtenir des subventions de l'Agence de l'Eau.

La station d'épuration de Chamousset
La station d'épuration du Pont Royal, situé sur la commune de Chamousset, a été mise en service en avril 2008. Elle traite les effluents des communes de Bourgneuf (excepté la zone Arc Isère et le hameau de la Grande Croix d'Aiguebelle), Chamousset, Chamoux-sur-Gelon et Châteauneuf (ZA de Rougemont uniquement) avant de rejeter les eaux épurées à l'Isère.

Pour plus d'informations et pour obtenir le formulaire d'inscription, rendez-vous en page d'accueil !