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Délibération du Conseil municipal du 18 décembre 2025

Conseil municipal du 18 décembre 2025

Procès verbal (sera disponible à la prochaine réunion du conseil)

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/31Protection sociale complémentaire – adhésion convention participation risque santéFavorable unanimité
2025/32Approbation modifications statutaires SDESFavorable unanimité
2025/33Enfouissement réseaux secs SDESFavorable unanimité
2025/34Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BPFavorable unanimité

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Délibération du Conseil municipal du 6 novembre 2025

Conseil municipal du 6 novembre 2025

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/21Nomination d’un adjointFavorable unanimité
2025/22Décès adjoint : élection d’un nouvel adjointFavorable majorité
2025/23Adhésion contrat groupe couverture risques statutairesFavorable unanimité
2025/24Adhésion convention prévention des risquesFavorable unanimité
2025/25Décision modificative n°3Favorable unanimité
2025/26Régularisation écritures intégration actifFavorable unanimité
2025/27Subventions aux associationsFavorable majorité
2025/28Création d’une aire de jeux pour enfants : demande de subventionFavorable unanimité
2025/29Modification des statuts de la CCCSFavorable unanimité
2025/30Décision modificative n°4Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 26 juin 2025

Conseil municipal du 26 juin 2025

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/15City stade : prorogation et transfert de subventionFavorable majorité (1 contre)
2025/16Centre Technique Municipal : réalisation d’un prêt bancaireFavorable unanimité
2025/17Décision modificative n°1Favorable unanimité
2025/18Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public OrangeFavorable unanimité
2025/19Achat de terrain : rectification Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2025

Conseil municipal du 23 mai 2025

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/09PLU : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)Favorable unanimité
2025/10Achat de terrainFavorable majorité (1 contre, 3 abstentions)
2025/11CTM : Désaffectation de l’emprise de voirieFavorable unanimité
2025/12CTM : Déclassement du domaine public – délaissé de voirie rue fabrique AllamandFavorable unanimité
2025/13CTM : échange de terrain entre le Département et la commune de Chamoux sur GelonFavorable unanimité
2025/14Fixation des montants des attributions de compensation pour l’année 2025Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025

Conseil municipal du 10 avril 2025

Procès verbal
Note sur le budget 2025

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/01Vote du Compte Financier Unique 2024Favorable unanimité
2025/01Compte Financier UniqueFavorable unanimité
2025/02Affectation du résultatFavorable unanimité
2025/03Taux d’imposition des taxes directes localesFavorable unanimité
2025/04Vote du Budget Primitif 2025Favorable unanimité
2025/04Budget Primitif 2025Favorable unanimité
2025/05Modification du budget : virements de crédits – délégation au MaireFavorable unanimité
2025/06Renouvellement du droit de chasseFavorable unanimité
2025/07Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 73Favorable unanimité
2025/08Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologueFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2024

Conseil municipal du 19 décembre 2024

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/26Plan Local d’Urbanisme : bilan de concertation et arrêt du projet de PLUFavorable majorité (1 abstention)
2024/27Proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique « Château de Chamoux » : avis.Favorable unanimité
2024/28Premier rapport local de suivi de l’artificialisation des sols.Favorable unanimité
2024/29Nomination adjoint. + Tableau des indemnitésFavorable unanimité
2024/30Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.Favorable unanimité
2024/31Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.Favorable unanimité
2024/32Installation classée pour la protection de l’environnement – SCEA piscicultures PETIT commune de Chamousset : avisFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2024

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Délibérations du dernier Conseil municipal

Séance du 19 septembre 2024

Procès-verbal

N° Objet délibération Résultat du vote
2024/18 Subventions aux associations Favorable unanimité
2024/19 Aménagement espaces sportif et ludique pour enfants : demande de subvention Favorable unanimité
2024/20 Aménagement bandes cyclables route de la Servaz : convention Favorable unanimité
2024/21 Demande de subvention au Département – forêt communale Favorable unanimité
2024/22 Adhésion au PEFC Auvergne Rhône Alpes Favorable unanimité
2024/23 Vente d’un tènement immobilier rue de la République – rue des écoles Favorable unanimité
2024/24 CTM : Augmentation de l’enveloppe financière Favorable unanimité
2024/25 Réduction d’assiette foncière de la copropriété « le Prérard ». Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024

Conseil municipal du 23 mai 2024

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/14Décision modificative n°1Favorable unanimité
2024/15Protection sociale complémentaire – mandatement du CDG 73
afin de conclure une convention « prévoyance »		Favorable unanimité
2024/16Fixation des montants des attributions de compensation pour
l’année 2024		Favorable unanimité
2024/17Régularisation de la Voie Communale n°4 dite de PonturinFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 4 avril 2024

Conseil municipal du 4 avril 2024

Procès verbal
Note sur le budget 2024

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/07Approbation du Compte Administratif 2023Favorable unanimité
2024/08Approbation du Compte de Gestion 2023Favorable unanimité
2024/09Affectation du résultat 2023Favorable unanimité
2024/10Taux d’imposition des taxes directes locales 2024Favorable unanimité
2024/11Vote du Budget Primitif 2024Favorable unanimité
2024/12Modification du BP virement de crédits délégationFavorable unanimité
2024/13Vœu au PDG de la SNCFFavorable unanimité

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