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Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2025

Conseil municipal du 23 mai 2025

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/09PLU : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)Favorable unanimité
2025/10Achat de terrainFavorable majorité (1 contre, 3 abstentions)
2025/11CTM : Désaffectation de l’emprise de voirieFavorable unanimité
2025/12CTM : Déclassement du domaine public – délaissé de voirie rue fabrique AllamandFavorable unanimité
2025/13CTM : échange de terrain entre le Département et la commune de Chamoux sur GelonFavorable unanimité
2025/14Fixation des montants des attributions de compensation pour l’année 2025Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 10 avril 2025

Conseil municipal du 10 avril 2025

Procès verbal
Note sur le budget 2025

N°Objet délibérationRésultat du vote
2025/01Vote du Compte Financier Unique 2024Favorable unanimité
2025/01Compte Financier UniqueFavorable unanimité
2025/02Affectation du résultatFavorable unanimité
2025/03Taux d’imposition des taxes directes localesFavorable unanimité
2025/04Vote du Budget Primitif 2025Favorable unanimité
2025/04Budget Primitif 2025Favorable unanimité
2025/05Modification du budget : virements de crédits – délégation au MaireFavorable unanimité
2025/06Renouvellement du droit de chasseFavorable unanimité
2025/07Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 73Favorable unanimité
2025/08Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologueFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 19 décembre 2024

Conseil municipal du 19 décembre 2024

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/26Plan Local d’Urbanisme : bilan de concertation et arrêt du projet de PLUFavorable majorité (1 abstention)
2024/27Proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour du monument historique « Château de Chamoux » : avis.Favorable unanimité
2024/28Premier rapport local de suivi de l’artificialisation des sols.Favorable unanimité
2024/29Nomination adjoint. + Tableau des indemnitésFavorable unanimité
2024/30Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.Favorable unanimité
2024/31Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.Favorable unanimité
2024/32Installation classée pour la protection de l’environnement – SCEA piscicultures PETIT commune de Chamousset : avisFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2024

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Délibérations du dernier Conseil municipal

Séance du 19 septembre 2024

Procès-verbal

N° Objet délibération Résultat du vote
2024/18 Subventions aux associations Favorable unanimité
2024/19 Aménagement espaces sportif et ludique pour enfants : demande de subvention Favorable unanimité
2024/20 Aménagement bandes cyclables route de la Servaz : convention Favorable unanimité
2024/21 Demande de subvention au Département – forêt communale Favorable unanimité
2024/22 Adhésion au PEFC Auvergne Rhône Alpes Favorable unanimité
2024/23 Vente d’un tènement immobilier rue de la République – rue des écoles Favorable unanimité
2024/24 CTM : Augmentation de l’enveloppe financière Favorable unanimité
2024/25 Réduction d’assiette foncière de la copropriété « le Prérard ». Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024

Conseil municipal du 23 mai 2024

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/14Décision modificative n°1Favorable unanimité
2024/15Protection sociale complémentaire – mandatement du CDG 73
afin de conclure une convention « prévoyance »		Favorable unanimité
2024/16Fixation des montants des attributions de compensation pour
l’année 2024		Favorable unanimité
2024/17Régularisation de la Voie Communale n°4 dite de PonturinFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 4 avril 2024

Conseil municipal du 4 avril 2024

Procès verbal
Note sur le budget 2024

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/07Approbation du Compte Administratif 2023Favorable unanimité
2024/08Approbation du Compte de Gestion 2023Favorable unanimité
2024/09Affectation du résultat 2023Favorable unanimité
2024/10Taux d’imposition des taxes directes locales 2024Favorable unanimité
2024/11Vote du Budget Primitif 2024Favorable unanimité
2024/12Modification du BP virement de crédits délégationFavorable unanimité
2024/13Vœu au PDG de la SNCFFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 22 février 2024

Conseil municipal du 22 février 2024

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2024/01Instauration prime pouvoir d’achat exceptionnelleFavorable unanimité
2024/02Validation convention mise à disposition d’un conseiller préventionFavorable unanimité
2024/03Convention adhésion au service de médecine préventive du CDGFavorable unanimité
2024/04Intégration de terrains dans l’inventaire communal Favorable unanimité
2024/05Centre Technique municipal : demande de subventionFavorable unanimité
2024/06Création d’un City Stade : demande de subventionFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 5 décembre 2023

Conseil municipal du 5 décembre 2023

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2023/40Subventions aux associationsFavorable unanimité
2023/41Amortissements Favorable unanimité
2023/43Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitifFavorable unanimité
2023/44Convention de fourrière au forfait pour tous animaux de compagnie errantsFavorable unanimité
2023/45Recensement de la population : Création poste d’agent recenseurFavorable unanimité
2023/46Recensement de la population : Rémunération des agents recenseursFavorable unanimité
2023/47Instauration et fixation des conditions d’exercice du travail à temps partielFavorable unanimité
2023/48Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le
Centre de gestion de la Savoie		Favorable unanimité
2023/49Convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la SavoieFavorable unanimité
2023/50Mutualisation entre la Communauté de communes Coeur de Savoie et ses communes membres
des coûts engagés par le territoire dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique		Favorable unanimité
2023/51Projet de Plan de mobilité simplifié élaboré par la Communauté de communes Coeur de SavoieFavorable unanimité
2023/52GEMAPI – SISARC – Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARCFavorable unanimité
2023/53Centre technique municipal : bilan prévisionnelFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 5 octobre 2023

Conseil municipal du 5 octobre 2023

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2023/31Vente d’un immeuble « route de Montendry »Favorable majorité
(1 abstention)
2023/32Régularisation foncière chemin d’exploitation n°39Favorable unanimité
2023/33Bureau de tabac : cession du fonds de commerceFavorable unanimité
2023/34Décision modificative n°02Favorable unanimité
2023/35Création d’un emploi d’attaché territorialFavorable unanimité
2023/36Modification du RIFSEEPFavorable unanimité
2023/37création d’un Syndicat Mixte de type « SRU »Favorable majorité
(11 abstentions)
2023/38Projet de création d’un Centre Technique Municipal :
procédure d’autorisation en l’absence de PLU		Favorable unanimité
2023/39Fixation des montants des attributions de compensation
pour l’année 2023		Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 15 juin 2023

Conseil municipal du 15 juin 2023

Procès verbal

N°Objet délibérationRésultat du vote
2023/23Convention avec le CDG pour mission de médiation préalable obligatoireFavorable unanimité
2023/24Désignation référent déontologueFavorable unanimité
2023/25Création d’une aire de jeux : prorogation demande subventionFavorable unanimité
2023/26Création d’un city stade : demande de subventionFavorable unanimité
2023/27Restructuration voirie La Servaz : prorogation demande de subvention et transfertFavorable unanimité
2023/28Création d’un centre technique : mandat de maîtrise d’ouvrageFavorable unanimité
2023/29Régularisation foncière voirie ZA : modificationFavorable unanimité
2023/30Convention de servitudes avec ENEDIS : intervention du NotaireFavorable unanimité

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