Conseil municipal du 5 décembre 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/40Subventions aux associationsFavorable unanimité
2023/41Amortissements Favorable unanimité
2023/43Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitifFavorable unanimité
2023/44Convention de fourrière au forfait pour tous animaux de compagnie errantsFavorable unanimité
2023/45Recensement de la population : Création poste d’agent recenseurFavorable unanimité
2023/46Recensement de la population : Rémunération des agents recenseursFavorable unanimité
2023/47Instauration et fixation des conditions d’exercice du travail à temps partielFavorable unanimité
2023/48Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le
Centre de gestion de la Savoie
Favorable unanimité
2023/49Convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la SavoieFavorable unanimité
2023/50Mutualisation entre la Communauté de communes Coeur de Savoie et ses communes membres
des coûts engagés par le territoire dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Favorable unanimité
2023/51Projet de Plan de mobilité simplifié élaboré par la Communauté de communes Coeur de SavoieFavorable unanimité
2023/52GEMAPI – SISARC – Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARCFavorable unanimité
2023/53Centre technique municipal : bilan prévisionnelFavorable unanimité

Aller au contenu principal