Conseil municipal

Conseil municipal du 21 avril 2026

Procès verbal (sera disponible à la prochaine réunion du conseil)
Note sur le budget

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2026/20	Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025	Favorable unanimité
2026/21	Affectation du résultat	Favorable unanimité
2026/22	Taux d’imposition des taxes directes locales 2026	Favorable unanimité
2026/23	Vote du budget primitif 2026	Favorable unanimité
2026/24	Modification du budget : virements de crédits – délégation au Maire	Favorable unanimité
2026/25	Désignation d’un délégué titulaire à la Commission Intercommunale des Impôts Directs	Favorable unanimité

Conseil municipal du 30 mars 2026

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2026/12	Versement de l’indemnité du Maire	Favorable unanimité
2026/13	Indemnités de fonction aux adjoints	Favorable unanimité
2026/14	Indemnité de fonction aux conseillers délégués	Favorable unanimité
2026/15 Tableau des délégués	Désignation des délégués aux EPCI	Favorable unanimité
2026/16 Tableau des commissions	Désignation des délégués aux commissions communales	Favorable unanimité
2026/17 Tableau des délégués	CCID : désignation des commissaires	Favorable unanimité
2026/18	Délégation permanente accordée au Maire	Favorable unanimité
2026/19	Fixation des montants des attributions de compensation 2026	Favorable unanimité

Conseil municipal du 20 mars 2026

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2026/08	Election du Maire	Favorable majorité
2026/09	Détermination du nombre d’adjoints	Favorable unanimité
2026/10	Election des adjoints	Favorable majorité
2026/11	Tableau du conseil municipal	—

Conseil municipal du 19 février 2026

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2026/01	Avenant n°2 à la convention pour l’intervention du CDG sur les dossiers retraite CNRACL	Favorable unanimité
2026/02	Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’implantation d’ouvrages	Favorable unanimité
2026/03	Motion pour réaffirmer l’appartenance compétence distribution électricité au bloc communal	Favorable unanimité
2026/04	Dénomination d’un bâtiment communal	Favorable unanimité
2026/05 Synthèse PLU	Approbation du Plan Local d’Urbanisme	Favorable unanimité
2026/06 Périmètre DPU	Instauration du Droit de Préemption Urbain sur les zones U et UA du PLU	Favorable unanimité
2026/07	Obligation de déposer une DP pour tous travaux de clôture	Favorable unanimité

Conseil municipal du 18 décembre 2025

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/31	Protection sociale complémentaire – adhésion convention participation risque santé	Favorable unanimité
2025/32	Approbation modifications statutaires SDES	Favorable unanimité
2025/33	Enfouissement réseaux secs SDES	Favorable unanimité
2025/34	Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP	Favorable unanimité

Conseil municipal du 6 novembre 2025

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/21	Nomination d’un adjoint	Favorable unanimité
2025/22	Décès adjoint : élection d’un nouvel adjoint	Favorable majorité
2025/23	Adhésion contrat groupe couverture risques statutaires	Favorable unanimité
2025/24	Adhésion convention prévention des risques	Favorable unanimité
2025/25	Décision modificative n°3	Favorable unanimité
2025/26	Régularisation écritures intégration actif	Favorable unanimité
2025/27	Subventions aux associations	Favorable majorité
2025/28	Création d’une aire de jeux pour enfants : demande de subvention	Favorable unanimité
2025/29	Modification des statuts de la CCCS	Favorable unanimité
2025/30	Décision modificative n°4	Favorable unanimité

Conseil municipal du 23 juillet 2025

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/20	Plan Local d’Urbanisme : bilan de concertation et arrêt du projet PLU	Favorable majorité (1 contre)

Conseil municipal du 26 juin 2025

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/15	City stade : prorogation et transfert de subvention	Favorable majorité (1 contre)
2025/16	Centre Technique Municipal : réalisation d’un prêt bancaire	Favorable unanimité
2025/17	Décision modificative n°1	Favorable unanimité
2025/18	Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public Orange	Favorable unanimité
2025/19	Achat de terrain : rectification	Favorable unanimité

Conseil municipal du 23 mai 2025

Procès verbal

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/09	PLU : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)	Favorable unanimité
2025/10	Achat de terrain	Favorable majorité (1 contre, 3 abstentions)
2025/11	CTM : Désaffectation de l’emprise de voirie	Favorable unanimité
2025/12	CTM : Déclassement du domaine public – délaissé de voirie rue fabrique Allamand	Favorable unanimité
2025/13	CTM : échange de terrain entre le Département et la commune de Chamoux sur Gelon	Favorable unanimité
2025/14	Fixation des montants des attributions de compensation pour l’année 2025	Favorable unanimité

Conseil municipal du 10 avril 2025

Procès verbal
Note sur le budget 2025

N°	Objet délibération	Résultat du vote
2025/01	Vote du Compte Financier Unique 2024	Favorable unanimité
2025/01	Compte Financier Unique	Favorable unanimité
2025/02	Affectation du résultat	Favorable unanimité
2025/03	Taux d’imposition des taxes directes locales	Favorable unanimité
2025/04	Vote du Budget Primitif 2025	Favorable unanimité
2025/04	Budget Primitif 2025	Favorable unanimité
2025/05	Modification du budget : virements de crédits – délégation au Maire	Favorable unanimité
2025/06	Renouvellement du droit de chasse	Favorable unanimité
2025/07	Protection sociale complémentaire : mandatement du CDG 73	Favorable unanimité
2025/08	Avenant à la convention d’adhésion à la mission référent déontologue	Favorable unanimité