Conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal du 4 avril 2024

Conseil municipal du 4 avril 2024

Procès verbal (sera disponible à la prochaine séance)
Note sur le budget 2024

Objet délibérationRésultat du vote
2024/07Approbation du Compte Administratif 2023Favorable unanimité
2024/08Approbation du Compte de Gestion 2023Favorable unanimité
2024/09Affectation du résultat 2023Favorable unanimité
2024/10Taux d’imposition des taxes directes locales 2024Favorable unanimité
2024/11Vote du Budget Primitif 2024Favorable unanimité
2024/12Modification du BP virement de crédits délégationFavorable unanimité
2024/13Vœu au PDG de la SNCFFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 22 février 2024

Conseil municipal du 22 février 2024

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2024/01Instauration prime pouvoir d’achat exceptionnelleFavorable unanimité
2024/02Validation convention mise à disposition d’un conseiller préventionFavorable unanimité
2024/03Convention adhésion au service de médecine préventive du CDGFavorable unanimité
2024/04Intégration de terrains dans l’inventaire communal Favorable unanimité
2024/05Centre Technique municipal : demande de subventionFavorable unanimité
2024/06Création d’un City Stade : demande de subventionFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 5 décembre 2023

Conseil municipal du 5 décembre 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/40Subventions aux associationsFavorable unanimité
2023/41Amortissements Favorable unanimité
2023/43Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitifFavorable unanimité
2023/44Convention de fourrière au forfait pour tous animaux de compagnie errantsFavorable unanimité
2023/45Recensement de la population : Création poste d’agent recenseurFavorable unanimité
2023/46Recensement de la population : Rémunération des agents recenseursFavorable unanimité
2023/47Instauration et fixation des conditions d’exercice du travail à temps partielFavorable unanimité
2023/48Convention d’adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le
Centre de gestion de la Savoie
Favorable unanimité
2023/49Convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la SavoieFavorable unanimité
2023/50Mutualisation entre la Communauté de communes Coeur de Savoie et ses communes membres
des coûts engagés par le territoire dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Favorable unanimité
2023/51Projet de Plan de mobilité simplifié élaboré par la Communauté de communes Coeur de SavoieFavorable unanimité
2023/52GEMAPI – SISARC – Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARCFavorable unanimité
2023/53Centre technique municipal : bilan prévisionnelFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 5 octobre 2023

Conseil municipal du 5 octobre 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/31Vente d’un immeuble « route de Montendry »Favorable majorité
(1 abstention)
2023/32Régularisation foncière chemin d’exploitation n°39Favorable unanimité
2023/33Bureau de tabac : cession du fonds de commerceFavorable unanimité
2023/34Décision modificative n°02Favorable unanimité
2023/35Création d’un emploi d’attaché territorialFavorable unanimité
2023/36Modification du RIFSEEPFavorable unanimité
2023/37création d’un Syndicat Mixte de type « SRU »Favorable majorité
(11 abstentions)
2023/38Projet de création d’un Centre Technique Municipal :
procédure d’autorisation en l’absence de PLU
Favorable unanimité
2023/39Fixation des montants des attributions de compensation
pour l’année 2023
Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 15 juin 2023

Conseil municipal du 15 juin 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/23Convention avec le CDG pour mission de médiation préalable obligatoireFavorable unanimité
2023/24Désignation référent déontologueFavorable unanimité
2023/25Création d’une aire de jeux : prorogation demande subventionFavorable unanimité
2023/26Création d’un city stade : demande de subventionFavorable unanimité
2023/27Restructuration voirie La Servaz : prorogation demande de subvention et transfertFavorable unanimité
2023/28Création d’un centre technique : mandat de maîtrise d’ouvrageFavorable unanimité
2023/29Régularisation foncière voirie ZA : modificationFavorable unanimité
2023/30Convention de servitudes avec ENEDIS : intervention du NotaireFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2023

Conseil municipal du 30 mars 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/12Approbation du compte administratif 2022Favorable à la majorité
2023/13Approbation du compte de gestion 2022Favorable unanimité
2023/14Affectation du résultat 2022Favorable unanimité
2023/15Taux d’imposition des taxes directes localesFavorable unanimité
2023/16Provisions pour créances douteusesFavorable unanimité
2023/17Vote du budget primitif 2023Favorable unanimité
2023/18Modification du budget virements de crédits – délégation du maireFavorable unanimité
2023/19Indemnité de fonction aux adjoints au maireFavorable unanimité
2023/20Exonération de loyersFavorable unanimité
2023/21Garantie prêt OPAC de la SavoieFavorable unanimité
2023/22Avenant à la convention relative aux interventions du CDG73 sur les dossiers CNRACLFavorable unanimité

Note sur le budget

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Délibérations du Conseil municipal du 19 janvier 2023

Conseil municipal du 19 janvier 2023

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2023/01PLU : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – ComplémentFavorable unanimité
2023/02Plan de développement de la lecture publique : convention SOCLEFavorable unanimité
2023/03Modification des statuts de la communauté de communes Coeur de SavoieFavorable unanimité
2023/04Avenant à la convention de mise à disposition d’un conseiller prévention du CDG 73 auprès de la mairieFavorable unanimité
2023/05Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2023Favorable unanimité
2023/06Transfert de certificats d’économie d’énergie en éclairage publicFavorable unanimité
2023/07Echange terrains « rue Comtesse de Sonnaz »Favorable unanimité
2023/08Echange terrains « rue fabrique Allamand »Favorable unanimité
2023/09Régularisation foncière voie de desserte ZA La Grande BellavardeFavorable unanimité
2023/10Démission adjoint : détermination du nombre d’adjointsFavorable unanimité
2023/11Démission adjoint : Election d’un nouvel adjointFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 27 octobre 2022

Conseil municipal du 27 octobre 2022

Procès verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2022/31PLU : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)Favorable unanimité
2022/32CCCS : fixation des montants des attributions de compensation pour l’année 2022Favorable majorité (1 abstention)
2022/33CCCS : convention relative au service mutualisé pour l’instruction des autorisations d’urbanismeFavorable unanimité
2022/34Foncier : régularisation de la voie communale n°4 dite de PonturinFavorable unanimité
2022/35Exonération de loyer du local commercial « bureau de tabac – relais Poste »Favorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 6 octobre 2022

Conseil municipal du 6 octobre 2022

Procès-verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2022/26Budget : Subventions aux associationsFavorable majorité (2 abstentions)
2022/27Budget : Institution de la taxe d’aménagementFavorable unanimité
2022/28Foncier : Régularisation des emprises de la « rue de la Poste » sur les propriétés privées Favorable majorité (1 contre / 1 abstention)
2022/29Affaires générales : Désignation correspondant incendie et secours Favorable unanimité
2022/30Foncier : Convention de servitudes avec ENEDISFavorable unanimité

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Délibérations du Conseil municipal du 7 juillet 2022

Conseil municipal du 7 juillet 2022

Procès-verbal

Objet délibérationRésultat du vote
2022/18Foncier : Achat de terrain « route de la Servaz »Favorable unanimité
2022/19Foncier : Achat de terrains « rue Fabrique Allamand »Favorable unanimité
2022/20Budget : Protection hameau de Villardizier : demande de subvention au titre du FREEFavorable unanimité
2022/21Budget : Création d’une aire de jeux pour enfants : maintien de la demande de subvention au FDECFavorable unanimité
2022/22Budget : Restructuration de la rue de la Servaz : maintien de la demande de subvention au FDECFavorable unanimité
2022/23Budget : Elargissement et réfection de la route de Ponturin : maintien de la demande de subvention au FDECFavorable unanimité
2022/24Marché public : Aménagement et sécurisation rue de la Poste : convention d’indemnisation pour imprévision Entreprise COLASFavorable unanimité
2022/25Marché public : Aménagement et sécurisation rue de la Poste : convention d’indemnisation pour imprévision Entreprise MAUROFavorable unanimité

N° de la délibération

Objet de la délibération

Résultat du vote

Foncier : Achat de terrain « route de la Servaz »

Favorable unanimité

Foncier : Achat de terrains « rue Fabrique Allamand »

Favorable unanimité

Budget : Protection hameau de Villardizier : demande de subvention au titre du FREE

Favorable unanimité

Budget : Création d’une aire de jeux pour enfants : maintien de la demande de subvention au FDEC

Favorable unanimité

Budget : Restructuration de la rue de la Servaz : maintien de la demande de subvention au FDEC

Favorable unanimité

Budget : Elargissement et réfection de la route de Ponturin : maintien de la demande de subvention au FDEC

Favorable unanimité

Marché public : Aménagement et sécurisation rue de la Poste : convention d’indemnisation pour imprévision Entreprise COLAS

Favorable unanimité

Marché public : Aménagement et sécurisation rue de la Poste : convention d’indemnisation pour imprévision Entreprise MAURO

Favorable unanimité

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